Opérations administratives : arythmie dans le calendrier !

samedi 12 mars 2016
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Ce dernier jeudi a été bien rempli sur les questions qui concernent la CAPD : un groupe de travail s’est tenu le matin pour les départs en stages longs ainsi que les listes d’aptitude Direction et CPC et une CAPD a eu lieu l’après midi.

Les résultats des départs en stage et LA seront validés en CAPD en fin de semaine prochaine (le 18 mars), mais déjà sont prévus 10 départs en formation pour l’option D (5 sur la Liste Complémentaire), 8 départs en option E (4 en LC), 6 en option F (3 LC) et 7 dossiers soumis au jury de Lyon pour les formations DEPS de psychologues scolaires (4 seront retenus).

L’après-midi, à la demande du nouveau Directeur Académique, une CAPD a été convoquée pour valider la circulaire "temps partiels" et le Mémento Mouvement. Ces documents, qui avaient fait l’objet de discussions lors de plusieurs groupes de travail, pourraient paraître ce vendredi sur le PIA. Ils ont attendus avec impatience depuis plus d’un mois par nos collègues, inquiets de savoir si les restrictions et dysfonctionnements de l’an passé vont se reproduire ...Le SNUipp-FSU13 a d’ailleurs dénoncé dans une déclaration commune avec les 2 autres organisations syndicales représentées les nombreuses modifications du calendrier de parution des circulaires ainsi que leur transmission tardive aux délégués du personnels (à 20h50, la veille de la tenue de cette CAPD !).
De plus, les documents de travail transmis pour cette rencontre comportaient des modifications par rapport aux procédures proposées lors des précédents groupes de travail et c’est donc en séance que l’administration a été interrogée sur ces changements, comme sur les points restés en suspend.

Temps partiel : un texte complexe, qui nécessitera des explications !
Ce qu’il faut retenir, c’est qu’il n’y a plus d’exclusion "officielle" en lien avec les fonctions. Par contre, chaque cas sera examiné d’abord en circo (lettre de motivation obligatoire pour les demandes "sur autorisation") puis au niveau de la DSDEN. En cas de refus, un recours sera possible auprès du DASEN.
Les rémunérations correspondront aux quotités exactes travaillées avec obligation pour les mi-temps d’accomplir des heures complémentaires pour atteindre la quotité, et la possibilité offerte (!) pour les 80% de droit d’effectuer des heures complémentaires à hauteur de 80% (toujours payées 85,7%). La possibilité pour les 75% de faire de même, évoquée en groupe de travail fin février, n’apparaît plus.
En résumé et sauf cas exceptionnel, les demandes de 80% sur autorisation ne se verront pas proposer cette possibilité d’heures complémentaires et cela reviendra à les cantonner sur une quotité rémunérée à près de 75%.
Pour les mi-temps annualisés, la discussion avec le DASEN a tout de même permis de revenir à associer aux binômes constitués de 2 collègues à titre définitif, un-e 3ème collègue qui complètera à titre pro sur les 2 périodes de l’année. Ce sera sans doute un soulagement pour ceux qui demandent ce temps partiel annualisé et ont d’excellentes raisons de vouloir rester sur leur poste (soins à des proches, ou activités familiales..).

Mouvement : entre le dernier texte du Mémento vu en groupe de travail et la version reçue mercredi soir s’étaient glissés quelques changements. Certains anodins précisant les choses, d’autres plus importants, comme cette petite phrase qui entendait supprimer les points de stabilité aux collègues ayant bénéficié d’un congé parental court (moins d’une année scolaire) ! Le SNUipp-FSU13 a argumenté pour faire savoir aux services que, s’il comprenait la charge de travail que représentent la mémoire et la saisie manuelle de ces points de stabilité, cette mesure de suppression pénaliserait de jeunes mamans qui ont fait le pari d’une affectation en éducation prioritaire pour engranger des points de stabilité. Au final, il n’y aura pas de changement, si le congé parental est inférieur à l’année scolaire, les points acquis antérieurement au congé seront conservés.

Pour comprendre les règles, là aussi complexes, de ce Mouvement, savoir quel est le barème nécessaire pour avoir un poste, calculer votre propre barème et poser vos questions, vous pouvez vous connecter à notre application ici

Enfin, le DASEN a tenu a présenter son projet de cellule Ressources Humaines afin de prendre en compte les difficultés rencontrées dans les écoles quand se cristallisent par exemple des conflits entre adultes. Les délégués du personnels pourront accompagner les enseignants mis à mal et l’administration mettra en place un suivi adapté pédagogique destiné à aider et/ou accompagner ses agents.

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Déclaration liminaire unitaire CAPD du 10 mars 2016

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