La circulaire temps partiels est arrivée !

mardi 15 mars 2016
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La circulaire tant attendue sur les temps partiels est enfin parue, elle est accessible sur le PIA 1er degré, vous la trouverez aussi ci-dessous :

PDF - 237.3 ko
Circulaire temps partiels 2016-2017

En revanche, les documents concernant le mouvement ne seront disponibles qu’à partir de jeudi, nous les mettrons en ligne dès réception.

Concernant les temps partiels, le DASEN a affirmé en CAPD sa volonté d’autoriser le plus de temps partiels possibles. Malgré cet affichage, il risque d’y avoir des refus concernant des temps partiels sur autorisation, n’hésitez pas à faire parvenir au SNUipp-FSU 13 la copie de votre demande (par mail sur snu13@snuipp.fr ou par fax 04.91.29.60.32) afin que nous puissions défendre votre situation.

Quelques informations importantes extraites de cette circulaire :

  • Tous les enseignants souhaitant maintenir leur activité à temps partiel pour 2016/2017 sont invités à renouveler leur demande. A défaut, ils seront considérés comme sollicitant une reprise à plein temps.
  • Les demandes de temps partiel, accompagnées, pour les demandes sur autorisation, d’une lettre de motivation et des justificatifs, doivent être adressées, à l’aide du formulaire correspondant, par la voie hiérarchique à l’inspecteur de circonscription pour le jeudi 31 mars 2016 au plus tard.Il en va de même pour les demandes de reprise à temps complet. Aucun dépôt de demande de temps partiel sur autorisation, ou de dépôt de changement de quotité ne sera étudié après le 31 mars 2016 pour l’année scolaire 2016 – 2017.
  • Réponses aux intéressé-e-s :
    • Les courriers- réponses aux demandes seront adressés à partir du 18 avril 2016, par le bureau DPE1.
    • Les enseignants recevant une réponse défavorable se verront proposés un entretien avec leur IEN. Les refus de temps partiel seront transmis à la CAPD.
    • Les demandeurs d’un 50% annualisé recevront un courrier avant le 27 mai 2016, lorsque le bureau DPE2 aura pu constituer les binômes de 50% annualisé.
    • Les arrêtés seront adressés aux intéressés, au plus tard le 1er septembre 2016 par la DSDEN.

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