Qui siège où ? Pour y faire quoi ?

samedi 8 octobre 2016
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CAPD :
La Commission Administrative Paritaire Départementale traite de toutes les questions ayant trait à la carrière : promotions, mouvement, listes d’aptitude, congés formation...
Elle est présidée par le DASEN

Siègent :

    • Christel VILLETTE, Carole ALLIONE, Laurence BAUSSANT, Corinne VIALLE
    • Christophe DORE, Claire BILLES, Luc ALESSIO, Chantal CARAYON

CTSD, répartition des circonscriptions :
Le Comité Technique Spécial Départemental traite de toutes les questions de postes (ouvertures, fermetures de classes, répartition de postes) et peut interpeller le CHSCT
Il est présidé par le DASEN

Siègent :

    • Laurence BAUSSANT : ASH 1, 2, 3, 4, Aubagne, Gardanne, La Ciotat, Trets
    • Frédéric BERTET : Marseille 1,2,3, 10,11, 12, 14, 15
    • Claire BILLES : Arles, Fos, Istres, Martigues, Miramas, St Martin de Crau, St Rémy de Pce
    • Christophe DORE : Aix Est, Aix Ouest, Aix Sud, Chateauneuf, Marignane, Peyrolles, Salon, Vitrolles
    • Corinne VIALLE : Marseille 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 13

CDEN :
Le Conseil Départemental de l’Education Nationale valide les décisions de carte scolaire et les organisations horaires des écoles
Il est présidé par le Préfet

Siègent : -** Frédéric BERTET, Claire BILLES, Christophe DORE, Christel VILLETTE

CHSCT :
Le Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail se réunit au moins 3 fois par an sous la présidence du DASEN ou de son représentant.
Siègent : -** Laurence BAUSSANT, Claire BILLES, Béatrice ESCANDE (Secrétaire du CHSCT-13)
Les membres du SNUipp-FSU 13 qui siègent en groupe de travail

    • Groupe de Travail Direction d’école : Carole ALLIONE, Béatrice ESCANDE, Christel
    • VILLETTE
    • Groupe de Travail Risques Psychos Sociaux : Claire BILLES, Béatrice ESCANDE
    • Groupe de Travail Gestion de crise : Claire BILLES, Béatrice ESCANDE
    • Groupe de Travail Conditions d’hygiène des écoles marseillaises : Carole ALLIONE, Béatrice ESCANDE, Corinne Vialle

Commission de réforme et commission postes adaptés :
Laurence BAUSSANT, Christel VILLETTE

CTA :
Le Comité Technique Académique traite de toutes les questions concernant les quatre départements (répartition des postes....)
Claire BILLES


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